DomaineD13
Cybersécurité, confidentialité et intégrité
- 0 démontré
- 4 partiellement démontrés
- 1 non démontré
5 points examinés
La cartographie
Un usage d’IA de votre client. Un dossier que votre cabinet peut exploiter.
BEC organise les déclarations, les pièces, les constats et leurs références dans une cartographie probatoire : un seul livrable, avec plusieurs vues.
Concrètement, votre cabinet reçoit un dossier consultable dans un navigateur : une synthèse pour prendre connaissance du dossier, puis, pour chaque point examiné, son état, les pièces qui l’appuient, les références associées et les limites du constat. Les analyses et recommandations que vous en tirez restent celles de votre cabinet.
Le dossier restitué pour un usage. Vue exécutive réelle du livrable, un domaine et un constat du dossier de démonstration Ardentis Industrie — scénario entièrement fictif.
ConstatCONC-0064
D13 — Cybersécurité, confidentialité et intégrité
Journalisation, intégrité et non-répudiation
Partiellement démontréConfiance modérée
Constituer le dossier
Le questionnaire : une étape de constitution, pas un produit à part.
Les interlocuteurs désignés chez votre client y répondent. Il suit l’usage — mandat, périmètre, contexte, pratiques, contrôles, documents disponibles, arbitrages — et désigne les pièces à transmettre.
01Mission et mandat02Usage et périmètre03Contexte particulier04Pratiques et contrôles05Documents et preuves06Capacités et arbitrages
Comment le questionnaire construit le dossier
Les documents désignés sont à remettre sur l’espace de dépôt du dossier, dont l’adresse est communiquée par BEC ; le questionnaire peut être terminé avant le dépôt.
Chaque réponse reste rattachée :
-
au contexte de la question
-
aux conséquences de la réponse
-
à la personne qui répond et aux pièces associées
Réponse enregistrée · Ardentis IndustrieREP-ARDENTIS-0133-01« Quels éléments montrent l’intégrité des journaux ? »
- Détenteur
- RSSI Ardentis
- Répondant
- ACTR-ARDENTIS-D13
- Enregistrée le
- 4 septembre 2026
- Pièce désignée
- DOC-ARD-017
Le dossier probatoire
Chaque point relie les déclarations, les pièces, les constats et leurs références.
Choisissez une pièce du dossier de démonstration Ardentis Industrie : le point qu’elle étaye s’affiche avec tout ce qui permet de le lire — son état, le passage cité, sa référence associée avec son statut, sa limite et ses autres références.
Comment l’état d’un point est établiPièces du dossier
Pièces et preuvesDOC-ARD-017
Journal technique
Export des journaux techniques
« L’intégrité du fichier est contrôlée par empreinte. »Section « Contenu constaté » · empreinte e123342a955c…
Pièce reçueP-0009Étaye aussi CONC-0013 CONC-0047 CONC-0058 CONC-0072 CONC-0074
DéclarationsQ-0090 · Q-0133
Q-0090 · Pratiques et contrôles« Traces techniques, protection des journaux et attribution des actions »
État constaté : partiellement établi · RSSI Ardentis
Q-0133 · Documents et preuves« Quels éléments montrent l’intégrité des journaux ? »
Disponible · pièce désignée DOC-ARD-017
Lecture du pointCONC-0064 · D13
D13 — Cybersécurité, confidentialité et intégrité
Journalisation, intégrité et non-répudiation
Partiellement démontréConfiance modérée
- Question examinée
- « Les logs permettent-ils de détecter et reconstruire sans pouvoir être altérés silencieusement ? »
- Ce que le dossier permet d’établir
- L'intégrité des exports est contrôlée par empreinte ; l'écart d'identifiant de version sur deux jours affaiblit l'attribution des résultats.
- Éléments disponibles
- 2 pièces examinées et citées pour ce point.
LimiteConclusion limitée aux pièces citées, à leur version et à leur date.
Référence associéeRD-4004
Code civil — art. 1366
Force probante de l’écrit électronique
Textes et jurisprudence cités
Source primaire vérifiée — Code civil — article 1366, Légifrance, vérifiée le 23 septembre 2026 (nouvel onglet)Rapprochement proposé, à examiner par le conseil compétent
Autres références24 références associées
RD-6025Méthode probatoire BEC — Journalisation corrélable et reconstructibilité des actionsRéférence principale · Critères de méthode BEC · Critère de méthode BEC
Et 22 références complémentaires, consultables dans l’onglet « Références » de la fiche.
Pièces et preuvesDOC-ARD-004
Registre interne
Registre de correction des annotations
« Il couvre les trois lignes, mais seulement deux des six mois et ne documente pas systématiquement la raison de la correction. »Section « Contenu constaté » · empreinte ee7943c233c0…
Pièce reçueP-0036Étaye aussi CONC-0015 CONC-0048
DéclarationsQ-0061 · Q-0109
Q-0061 · Pratiques et contrôles« Transformation, contrôle et correction des données »
État constaté : partiellement établi · Responsable IA industrielle
Q-0109 · Documents et preuves« Quels éléments montrent la qualité des données et leurs corrections ? »
Disponible partiellement · pièce désignée DOC-ARD-004
Lecture du pointCONC-0014 · D03
D03 — Données : licéité, provenance, qualité et représentativité
Qualité, exactitude et correction
Partiellement démontréConfiance modérée
- Question examinée
- « Quels défauts de données affectent réellement la décision et comment sont-ils corrigés ? »
- Ce que le dossier permet d’établir
- Les corrections d'annotation sont tracées sur un échantillon qui couvre deux des six mois, sans raison systématique de correction.
- Éléments disponibles
- 1 pièce examinée et citée pour ce point.
LimiteConclusion limitée aux pièces citées, à leur version et à leur date.
Référence associéeRD-3011
Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)
Exactitude des données et correction de leurs conséquences
Textes et jurisprudence cités
Source primaire vérifiée — Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), EUR-Lex, vérifiée le 23 septembre 2026 (nouvel onglet)Rapprochement proposé, à examiner par le conseil compétent
Autres références12 références associées
RD-8008Méthode probatoire BEC — Données légitimes, pertinentes, actuelles et représentativesRéférence principale · Critères de méthode BEC · Critère de méthode BEC
Et 10 références complémentaires, consultables dans l’onglet « Références » de la fiche.
Pièces et preuvesDOC-ARD-001
Décision
Décision de déploiement limité
« Le comité industriel autorise trois postes sur deux usines pour six mois »Section « Contenu constaté » · empreinte 8460e1d008b5…
Pièce reçueP-0046Étaye aussi CONC-0003 CONC-0005 CONC-0008 CONC-0010 CONC-0029 CONC-0033 CONC-0080
DéclarationsQ-0055 · Q-0104
Q-0055 · Pratiques et contrôles« Finalité, bénéficiaires et mesure de la réussite »
État constaté : établi · Direction qualité
Q-0104 · Documents et preuves« Quels éléments permettent de vérifier le mandat et le périmètre d’usage ? »
Disponible · pièce désignée DOC-ARD-001
Lecture du pointCONC-0001 · D01
D01 — Finalité, nécessité et alternatives
Finalité précise et bénéficiaires
Partiellement démontréConfiance modérée
- Question examinée
- « Pourquoi l’usage existe-t-il, pour qui, et quel résultat précis doit-il produire ? »
- Ce que le dossier permet d’établir
- La décision borne l'usage (trois postes, deux usines, six mois) et ses exclusions ; elle n'énonce ni le besoin traité ni les bénéficiaires, qui ne sont établis que par les déclarations.
- Éléments disponibles
- 1 pièce examinée et citée pour ce point.
LimiteConclusion limitée aux pièces citées, à leur version et à leur date.
Référence associéeRD-3009
Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)
Finalités déterminées et changement contrôlé
Textes et jurisprudence cités
Source primaire vérifiée — Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), EUR-Lex, vérifiée le 23 septembre 2026 (nouvel onglet)Rapprochement proposé, à examiner par le conseil compétent
Autres références20 références associées
RD-3014Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) — Base juridique déterminée par finalité avant traitementRéférence principale · Textes et jurisprudence cités · Rapprochement proposé, à examiner par le conseil compétent
Et 17 références complémentaires, consultables dans l’onglet « Références » de la fiche.
Pièces et preuvesDOC-ARD-014
Politique interne
Matrice des pouvoirs et portes de décision
« La direction qualité possède le pouvoir d’autoriser ou de suspendre l’usage. »Section « Contenu constaté » · empreinte 8a64818e1369…
Pièce reçueP-0037Étaye aussi CONC-0052 CONC-0053 CONC-0054
DéclarationsQ-0083 · Q-0127
Q-0083 · Pratiques et contrôles« Responsables, mandat et séparation des rôles »
État constaté : établi · Direction industrielle
Q-0127 · Documents et preuves« Quels éléments établissent les mandats, pouvoirs et décisions de gouvernance ? »
Disponible · pièce désignée DOC-ARD-014
Lecture du pointCONC-0051 · D11
D11 — Gouvernance, rôles, compétences et dialogue social
Propriétaire, sponsor et mandat
Partiellement démontréConfiance modérée
- Question examinée
- « Qui répond de l’usage et dispose des moyens pour agir, corriger et arrêter ? »
- Ce que le dossier permet d’établir
- Le propriétaire de l'usage est désigné : la direction qualité autorise ou suspend l'usage ; les suppléances ne sont pas définies pour toutes les équipes.
- Éléments disponibles
- 1 pièce examinée et citée pour ce point.
LimiteConclusion limitée aux pièces citées, à leur version et à leur date.
Référence associéeRD-3040
Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)
Désignation, indépendance et missions du DPO
Textes et jurisprudence cités
Source primaire vérifiée — Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), EUR-Lex, vérifiée le 23 septembre 2026 (nouvel onglet)Rapprochement proposé, à examiner par le conseil compétent
Autres références60 références associées
RD-9502Code civil — 2 articles — Pouvoirs du gérant d’une société civileRéférence principale · Textes et jurisprudence cités · Rapprochement proposé, à examiner par le conseil compétent
Et 57 références complémentaires, consultables dans l’onglet « Références » de la fiche.
Pièces et preuvesDOC-ARD-012
Guide d’utilisation
Guide d’utilisation et affichage des limites
« Il rappelle que les microfissures sont moins bien couvertes. »Section « Contenu constaté » · empreinte 54fe99b37138…
Pièce reçueP-0022Étaye aussi CONC-0020 CONC-0022 CONC-0041 CONC-0042 CONC-0043 CONC-0045
DéclarationsQ-0078 · Q-0123
Q-0078 · Pratiques et contrôles« Explication d’une décision et de ses limites »
État constaté : partiellement établi · Direction qualité
Q-0123 · Documents et preuves« Quels éléments montrent les informations effectivement présentées aux personnes ? »
Disponible · pièce désignée DOC-ARD-012
Lecture du pointCONC-0044 · D09
D09 — Information, transparence utile et intelligibilité
Limites, incertitude et conditions de non-usage
Partiellement démontréConfiance modérée
- Question examinée
- « Quelles limites doivent conduire l’utilisateur à ne pas suivre ou ne pas utiliser la sortie ? »
- Ce que le dossier permet d’établir
- La moindre couverture des microfissures est rappelée à l'écran, de façon non homogène selon les postes.
- Éléments disponibles
- 1 pièce examinée et citée pour ce point.
LimiteConclusion limitée aux pièces citées, à leur version et à leur date.
Référence associéeRD-8044
Méthode probatoire BEC
Humilité et exactitude de l’assurance fournie
Critères de méthode BEC
Critère de méthode BEC
Autres références11 références associées
RD-8047Méthode probatoire BEC — Intégrité épistémique et représentation fidèle des capacitésRéférence principale · Critères de méthode BEC · Critère de méthode BEC
Et 9 références complémentaires, consultables dans l’onglet « Références » de la fiche.
Pièces et preuvesDOC-ARD-011
Étude
Étude ergonomique des postes
« une charge accrue lorsque les alertes se succèdent »Section « Contenu constaté » · empreinte 8fe280ba0134…
Pièce reçueP-0025Étaye aussi CONC-0004 CONC-0036 CONC-0038 CONC-0040 CONC-0054
DéclarationsQ-0074 · Q-0121
Q-0074 · Pratiques et contrôles« Changements apportés au travail et à la santé »
État constaté : établi · RH et relations sociales
Q-0121 · Documents et preuves« Quels éléments décrivent le travail réel, la formation et ses effets ? »
Disponible partiellement · pièce désignée DOC-ARD-011
Lecture du pointCONC-0037 · D08
D08 — Dignité, autonomie, travail, santé et compétences
Charge, intensification et santé
Partiellement démontréConfiance modérée
- Question examinée
- « Quels effets l’usage produit-il sur la charge, le stress et la capacité de bien faire le travail ? »
- Ce que le dossier permet d’établir
- La charge est décrite (moins de fatigue sur séries simples, plus en alertes successives) ; les effets sur la santé dans la durée ne sont pas mesurés.
- Éléments disponibles
- 1 pièce examinée et citée pour ce point.
LimiteConclusion limitée aux pièces citées, à leur version et à leur date.
Référence associéeRD-1005
Code du travail — 4 articles
Prévention des risques liés à l’IA au travail
Textes et jurisprudence cités
Source primaire vérifiée — Code du travail — article L4121-1, Légifrance, vérifiée le 23 septembre 2026 (nouvel onglet)Rapprochement proposé, à examiner par le conseil compétent
Autres références11 références associées
RD-1013Code du travail — 4 articles — Mesure de la productivité et scoring continuRéférence principale · Textes et jurisprudence cités · Rapprochement proposé, à examiner par le conseil compétent
Et 8 références complémentaires, consultables dans l’onglet « Références » de la fiche.
La cartographie
Voir immédiatement où le dossier tient — et où il reste ouvert.
Tout le dossier d’un coup d’œil : chaque point examiné, son état et son domaine, puis, en descendant, chaque point jusqu’à sa source.
- 85points examinés
- 17domaines
- 7démontrés
- 56partiellement démontrés
- 18non démontrés
- 4déclarations non corroborées
Les niveaux de lecture
Descendre dans le dossier, remonter jusqu’à la source.
Un même livrable, du plus large au plus fin : la synthèse pour prendre connaissance du dossier, les lectures pour comprendre les constats et préparer les demandes, l’explorateur et les fiches pour consulter chaque point jusqu’à sa pièce, ses références et ses versions.
00 · DossierTout le dossier, d’un coup d’œil.
Chaque carré est un point examiné, coloré selon son état : 85 points, 17 domaines. Le point suivi ici, « Journalisation, intégrité et non-répudiation » (CONC-0064), appartient au domaine Cybersécurité, confidentialité et intégrité.
Onglet « Vue exécutive » : répartition par domaine
Chaque point, domaine par domaine85 points · 17 domaines
D01
D02
D03
D04
D05
D06
D07
D08
D09
D10
D11
D12
D13
D14
D15
D16
D17
D13Cybersécurité, confidentialité et intégrité · 4 partiellement démontrés, 1 non démontré
01 · SynthèseUne synthèse pour prendre connaissance du dossier.
Les états expliqués, la conclusion utile, ce qui tient et ce qui limite la démonstration : la vue exécutive se lit en 5 à 10 min, avant d’entrer dans le détail.
Onglet « Vue exécutive » du livrable
02 · LecturesComprendre les constats, préparer les demandes.
La lecture narrative relie les constats en 6 séquences ; la feuille de route, dans son propre onglet, organise en 6 étapes les éléments à compléter : de quoi préparer vos demandes documentaires.
Onglets « Lecture narrative » et « Feuille de route » du livrable
03 · PointTrouver un point, l’ouvrir.
L’explorateur filtre les 85 points par état, suite à donner, domaine, nature de la référence ou responsable, et se consulte par recherche. La fiche du point donne son état, la réponse apportée par le dossier et sa limite.
Onglets « Explorateur probatoire » et « Lecture du point »
04 · PièceLa pièce, et le passage qui compte.
« Export des journaux techniques » (DOC-ARD-017), version 1.17 : le passage est cité à l’identique, avec l’empreinte qui permet de vérifier que la pièce citée est bien la version déposée.
Onglet « Pièces et preuves » de la fiche
05 · SourceRemonter jusqu’à la source.
La référence associée, Code civil — art. 1366, avec son statut et son lien vers la source primaire ; puis la trace : les identifiants qui relient le point à ses réponses, ses pièces, ses règles et ses références.
Onglets « Références » et « Trace » de la fiche
Pourquoi le chemin reste reconstructible
Vues réelles du livrable, non retouchées · dossier de démonstration Ardentis Industrie, scénario entièrement fictif. Les 85 carrés reprennent les états du dossier.
Ce que votre cabinet reçoit
Un seul livrable, plusieurs vues.
La cartographie est le dossier documentaire établi par BEC. Les analyses, les recommandations et la restitution que votre cabinet en tire lui appartiennent.
- 01
La synthèse
Prendre connaissance du dossier : états, conclusion utile, ce qui tient et ce qui limite.
Vue exécutive
- 02
La lecture détaillée
Comprendre chaque constat : question, réponse du dossier, cause et limite ; et l’ensemble, séquence par séquence.
Lecture narrative · fiches
- 03
Les éléments à compléter
Préparer les demandes documentaires : pièces à obtenir ou à examiner, contradictions à clarifier.
Feuille de route
- 04
L’explorateur
Consulter les points par état, suite à donner, domaine ou responsable.
Explorateur probatoire
- 05
La traçabilité
Retrouver les pièces, passages et versions à l’origine de chaque constat.
Traçabilité technique
Frontière du produit
BEC examine les pièces et les déclarations d’un dossier : leur provenance, leur version, les passages cités, leurs concordances, leurs contradictions et leurs lacunes. BEC ne détermine pas les règles juridiques applicables à la situation examinée et ne rend pas d’avis sur la licéité d’une pratique, sur une responsabilité ou sur la recevabilité d’une preuve. Les questions juridiques que le dossier fait apparaître sont signalées pour être soumises à un professionnel habilité ; une analyse qu’il fournit est rapportée sous son nom, sans validation par BEC.
Commencez par un premier dossier.
Une mission concrète auprès d’un client suffit pour en parler.
Comment commencer
Un échange pour cadrer la mission et préparer une proposition, puis la cartographie, remise à votre cabinet dans le délai convenu dans la proposition, après validation du dépôt.