Cybersécurité, confidentialité et intégrité
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5 points examinés
Partenaires · pour les cabinets
BEC produit pour votre cabinet la cartographie d’un usage d’IA de votre client : les déclarations, les pièces, les constats et leurs références, organisés point par point dans un seul livrable. Vous l’utilisez pour vos propres travaux ; votre cabinet reste l’interlocuteur de son client.
Le dossier restitué pour un usage. Vue exécutive réelle du livrable, un domaine et un constat du dossier de démonstration Ardentis Industrie, scénario entièrement fictif.

Cybersécurité, confidentialité et intégrité
5 points examinés
D13 — Cybersécurité, confidentialité et intégrité
Journalisation, intégrité et non-répudiation
Le questionnaire
Le même questionnaire pour chaque client, construit sur le référentiel : vos clients y répondent en ligne, à plusieurs et en plusieurs fois, chacun pour ce qu’il connaît. Il remplace l’entretien de cadrage et donne des dossiers comparables d’une mission à l’autre ; chaque réponse reste datée et rattachée à la personne qui la donne.

Le périmètre, fixé avant la première question Le référentiel complet, ou les seuls domaines utiles à la mission.
Les textes s’en déduisent Seuls les points des domaines retenus font l’objet de questions ; ce qui est écarté reste noté dans le dossier.
Chaque question dit pourquoi elle est posée Avec la définition de ses termes, pour que la bonne personne réponde sans vous.
Et ce que la réponse déclenche Les vérifications et les pièces demandées dans la suite du dossier.

La cartographie
Tout le dossier d’un coup d’œil : chaque point examiné, son état et son domaine, puis, en descendant, chaque point jusqu’à sa source.
Les niveaux de lecture
Un même livrable, du plus large au plus fin : la synthèse pour prendre connaissance du dossier, les lectures pour comprendre les constats et préparer les demandes, l’explorateur et les fiches pour consulter chaque point jusqu’à sa pièce, ses références et ses versions.
Chaque carré est un point examiné, coloré selon son état : 85 points, 17 domaines. Le point suivi ici, « Journalisation, intégrité et non-répudiation » (CONC-0064), appartient au domaine Cybersécurité, confidentialité et intégrité.
Onglet « Vue exécutive » : répartition par domaine
Chaque point, domaine par domaine85 points · 17 domaines
D13Cybersécurité, confidentialité et intégrité · 4 partiellement démontrés, 1 non démontré
Les états expliqués, la conclusion utile, ce qui tient et ce qui limite la démonstration : la vue exécutive se lit en 5 à 10 min, avant d’entrer dans le détail.
Onglet « Vue exécutive » du livrable


La lecture narrative relie les constats en 6 séquences ; la feuille de route, dans son propre onglet, organise en 6 étapes les éléments à compléter : de quoi préparer vos demandes documentaires.
Onglets « Lecture narrative » et « Feuille de route » du livrable


L’explorateur filtre les 85 points par état, suite à donner, domaine, nature de la référence ou responsable, et se consulte par recherche. La fiche du point donne son état, la réponse apportée par le dossier et sa limite.
Onglets « Explorateur probatoire » et « Lecture du point »


« Export des journaux techniques » (DOC-ARD-017), version 1.17 : le passage est cité à l’identique, avec l’empreinte qui permet de vérifier que la pièce citée est bien la version déposée.
Onglet « Pièces et preuves » de la fiche

La référence associée, Code civil — art. 1366, avec son statut et son lien vers la source primaire ; puis la trace : les identifiants qui relient le point à ses réponses, ses pièces, ses règles et ses références.
Onglets « Références » et « Trace » de la fiche
D’où viennent les références

Vues réelles du livrable, non retouchées · dossier de démonstration Ardentis Industrie, scénario entièrement fictif. Les 85 carrés reprennent les états du dossier.
Le référentiel
Une doctrine de 600 fiches (textes, décisions, positions d’autorité, critères de méthode) rattachées à 85 points de contrôle, en 17 domaines. Chaque dossier est examiné à partir d’elle, sur le périmètre retenu pour la mission ; chaque référence garde son statut et sa source officielle.
Le référentiel en détail Les grands textes, article par article
600 fiches de doctrine
85 points de contrôle, en 17 domaines
À qui s’adresse BEC
Vous intervenez sur les traitements de données de vos clients, y compris leurs usages d’IA. La cartographie vous apporte une base documentaire, usage par usage : ce qui est démontré, ce qui n’est que déclaré, ce qui manque. Vos analyses et recommandations restent les vôtres.
Vous aidez vos clients à organiser la gouvernance de leurs usages d’IA. La cartographie relie les déclarations aux pièces, point par point, et fait apparaître les éléments à compléter : une base pour vos propres travaux et vos restitutions.
Pour une mission portant sur un usage d’IA, la cartographie organise les déclarations et les pièces du dossier, rattache chaque point à ses références avec leur statut, et signale les questions juridiques qu’il fait apparaître. L’analyse juridique reste la vôtre : BEC ne la produit pas.
Qui fait quoi
Qui échange avec qui, qui transmet quoi, qui présente le dossier : ces modalités sont fixées au cadrage de chaque dossier.
Votre cabinet
commande la cartographie
BEC
produit la cartographie
Votre client
répond et transmet ses pièces
Les analyses et recommandations de votre cabinet appartiennent à sa mission et à son champ de compétence. L’analyse juridique des faits ne fait pas partie de la production de BEC : lorsqu’elle est nécessaire, elle revient à un professionnel habilité.
Comment BEC travaille avec vous
Votre cabinet commande la cartographie pour une mission auprès de son client et en reste l’interlocuteur. Le prix de BEC est distinct de celui de votre mission : BEC n’intervient pas dans la tarification de vos travaux.
Possibilités à convenir
Utiliser le livrable
Ces modalités sont précisées dans l’accord ; aucune licence générale ni cession de droits n’est prévue par défaut. Votre cabinet ne présente pas la cartographie comme une attestation officielle ni comme une analyse juridique.
Frontière de la cartographie
BEC examine les pièces et les déclarations d’un dossier : leur provenance, leur version, les passages cités, leurs concordances, leurs contradictions et leurs lacunes. BEC ne détermine pas les règles juridiques applicables à la situation examinée et ne rend pas d’avis sur la licéité d’une pratique, sur une responsabilité ou sur la recevabilité d’une preuve. Les questions juridiques que le dossier fait apparaître sont signalées pour être soumises à un professionnel habilité ; une analyse qu’il fournit est rapportée sous son nom, sans validation par BEC.
Vous avez une mission concrète auprès d’un client : un échange permet de délimiter le travail confié à BEC, puis vous recevez une proposition à prix fixe pour ce dossier, avant tout engagement. Si la collaboration se poursuit, un partenariat est constitué.